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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUNO DE BAYLE
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CHATEAU HONTANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HONTANE
BRUNO DE BAYLE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1454935
Date de dépôt :
14/03/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2008

Présentation de la marque CHATEAU HONTANE

Déposée le 14 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUNO DE BAYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HONTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUNO DE BAYLE domicilié(e) Domaine d'Auberive, 33360 LATRESNE (dossier no 2104532) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 075 732 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2104532) - France.

La marque CHATEAU HONTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HONTANE est expirée depuis le 14 mars 2008.

BRUNO DE BAYLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIEUX PREZAT , CHATEAU PONTET


BRUNO DE BAYLE, société à responsabilité limitée - Domaine d'Auberive, 33360 LATRESNE (dossier no 2104532) - France - SIREN 338075732


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2104532) - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 1998 n°2104532 - Publication au BOPI 1998-01-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Inscription le 11 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234100 - Publication au BOPI 1997-03-11

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU HONTANE